En consultant ce site, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance et accepté les conditions d’utilisation présentes ainsi que les limites de responsabilité applicables.
L’association Sites & Monuments ne saurait être tenue responsable des difficultés de connexion ou d’accès au réseau Internet, ni des différences d’affichage entre navigateurs. L’utilisateur reconnaît être informé des contraintes techniques propres à l’usage d’Internet.
Identification du site
Éditeur du site
Sites & Monuments
Association reconnue d’utilité publique depuis 1936
Siège social : 39, avenue de La Motte-Picquet – 75007 Paris
Téléphone : 01 47 05 37 71
Courriel : contact@sppef.org
Responsable de la publication
Julien Lacaze, président de Sites & Monuments
Le responsable de la publication veille à la qualité et à la véracité des informations diffusées. Cependant, ces informations sont fournies à titre indicatif et ne peuvent avoir de valeur contractuelle. Toute erreur, omission ou demande de rectification peut être signalée à l’adresse indiquée ci-dessus.
Réalisation et hébergement du site
Réalisation du site : MUKT
Gestion du contenu : plateforme SPIP
Hébergement OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – France
Droits d’auteur et de reproduction
Sauf mention contraire, l’ensemble du contenu du site (textes, photographies, illustrations, logos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété de Sites & Monuments et protégé par le droit d’auteur.
Reproduction sur support papier
La reproduction partielle ou totale des pages du site est autorisée sous réserve des conditions suivantes :
• diffusion gratuite ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, altération ou dénaturation) ;
• mention explicite de la source : www.sitesetmonuments.org avec la mention « droits de reproduction réservés et strictement limités ».
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
Reproduction sur support électronique
L’utilisation ou la reproduction de tout ou partie du site sur un support électronique est autorisée sous réserve :
• de faire apparaître de manière claire et lisible la source www.sitesetmonuments.org ;
• d’indiquer la mention « Droits réservés ».
L’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires reste interdite.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.sitesetmonuments.org est autorisée sous réserve des conditions suivantes :
• le lien ouvre une nouvelle fenêtre (pas de « deep linking ») ;
• la source du contenu est clairement mentionnée ;
• les informations sont utilisées à des fins personnelles, éducatives ou associatives, non commerciales.
Cette autorisation est exclusive pour tout site diffusant des contenus à caractère diffamatoire, polémique, pornographique, xénophobe ou portant atteinte à la sensibilité du public.
Pour toute autre utilisation, une autorisation préalable écrite doit être sollicitée auprès de l’association.
Limitation de responsabilité
Malgré tout le soin apporté à la collecte des informations et à la conception du site, Sites & Monuments ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus mis en ligne.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site et les informations qui y figurent sous sa seule responsabilité. L’association ne saurait être tenue pour responsable d’un préjudice, direct ou indirect, résultant de la consultation ou de l’utilisation des informations présentes.
De même, l’association décline toute responsabilité quant au contenu ou à l’utilisation des sites externes accessibles par des liens hypertextes.
